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Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés par la société TEEP RUGBY sur le site teeprugby.com.

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2. Identification du vendeur

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3. Produits

Les produits proposés à la vente sont décrits sur le site. Le vendeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Cependant, en cas d'erreurs ou omissions, la responsabilité du vendeur ne peut être engagée.

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4. Commande

Toute commande passée sur le site implique l'acceptation des présentes CGV. La commande est validée dès réception du paiement et un e-mail de confirmation est envoyé au client.

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5. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont ajoutés au moment de la validation de la commande. Le paiement peut s'effectuer via le moyen suivant : carte bancaire.

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6. Livraison

La livraison est effectuée à l'adresse indiquée lors de la commande ou dans un point relais sélectionné par le client. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier. En cas de retard, le client sera informé par e-mail.

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7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs. Le produit doit être retourné dans son état d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client.

Exception : Les produits personnalisés (ex. : TEEP personnalisés et TEEP sur-mesures) ne peuvent être ni échangés ni remboursés, sauf en cas de défaut ou non-conformité.

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8. Garanties

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de défaut, le client peut demander le remplacement ou le remboursement du produit.

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9. Responsabilité

La société ne peut être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits ou de toute perte ou dommage indirect.

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10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété exclusive de TEEP RUGBY. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

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11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux de Montauban.

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